• 1 . Sur la délibération au PE cf. la thèse d'Olivier Costa, Le Parlement européen, assemblée (...)

Si ces positions apparaissent au départ difficilement conciliables, elles vont bientôt se rencontrer du fait du développement de l'affaire au Parlement. Là encore une lecture ex-post pourrait conduire à voir la dénonciation du scandale comme l'aboutissement logique de l'autonomisation du Parlement. De fait dans un état antérieur du jeu, le Parlement européen se caractérise plutôt par des mécanismes de consensus interne et de solidarité relative avec la Commission facilités par le fait que le Parlement européen demeure un champ périphérique1. A y regarder de plus près, l'accélération du scandale au Parlement tient pourtant moins à un processus d'émancipation collective qu'à des logiques de concurrences internes. Bien que dotés de pouvoirs accrus, la structure du jeu parlementaire n'a pas véritablement changé, mais le quasi-monopole des deux grands groupes que représentent le PSE et le PPE est, là encore, l'origine d'un ensemble de « frustrations ».

• 2 . Sur « points focaux » et « saillances situationnelles », cf. TC.Schelling, Stratégie du (...)

Aussi est-ce moins dans un affrontement front contre front que dans cet éparpillement du jeu que prend forme le scandale. Car pour lui faire face, les acteurs vont puiser dans les savoir-faire politiques qu'ils possèdent, et ce faisant, engendrer une dynamique dans laquelle les affaires vont représenter le « point focal »2 d'un ensemble de jeux-test politiques.

Dans son numéro du 4 et 5 janvier, l'éditorialiste de l'agence Europe écrivait pour le déplorer : « le déroulement visible des événements cache des manœuvres, des intentions pas toujours avouées, parfois même des manipulations et des intrigues »3. La formule dit bien que la situation favorise des calculs politiques de plus en plus nombreux. Il reste que c'est moins leur nombre que leur relative nouveauté dans le jeu politique européen qui marque la déception, la surprise ou la jubilation des acteurs. Nourris par la rencontre entre les tentatives de « sortie de crises » envisagées par les Commissaires et les mobilisations de plus en plus convergentes des parlementaires et des journalistes, ces calculs se traduisent tantôt dans des oppositions droite/gauche, tantôt dans des luttes de courants internes aux groupes et tantôt dans une opposition entre « l'exécutif » et « le législatif » qui, dans ce jeu très incertain, vont offrir aux différents protagonistes des opportunités d'une remise en ordre institutionnelle.

• 4 . Erving Goffman, Les cadres de l'expérience, Paris, Minuit, 1991.

Bien qu'hétérogènes, les prises de position convergentes des journalistes et des parlementaires verts, en particulier, ne sont pas sans effets. Erving Goffman a bien montré ce qui se produit lorsque se brisent les cadres de l'interaction : le fou-rire, les pleurs, la violence4. Cette rupture de cadre peut se lire dans les pleurs publics d'Emma Bonino, et ses menaces de porter plainte contre le Financial Times (Libération, 14 octobre 1998). Mais elle peut se lire aussi dans la violence des ripostes d'Edith Cresson.

• 5 . Si les scandales ont moins représenté l'essor d'un espace public européen qu'un point de (...)

Il faudrait faire ici l'inventaire complet des stratégies visant à conjurer la « crise ». Le journaliste Jean Nicolas en livre un ensemble comme la désinformation, la propagande, les pressions et les manipulations secrètes, qui renvoient bien à l'inflation des calculs politiques et à leur inscription dans des schèmes « classiques » du jeu politique national. Pour ce qui est des tactiques publiques, les réactions d'Edith Cresson aux révélations puis à leur reprise se situent ainsi dans la droite ligne d'un comportement politique lui aussi « classique ». Les poursuites judiciaires à l'égard de Libération et la publication d'un droit de réponse indiquent bien ce ton, proche de l'intimidation mais sur son versant légitime, qui est pratiquée dans l'ordinaire des affaires nationales. En consistant à faire valoir son souci de transparence et en offrant de l'information au moment même de cristallisation des affaires, l'interview donnée au Monde deux jours après le droit de réponse à Libération représente, pour sa part, une technologie de neutralisation politique par excellence, même si ces tentatives se déroulent dans un ensemble où les protagonistes sont suffisamment indépendants pour que la riposte ne soit pas efficace à 100%5.

• 6 . Cette paranoïa peut, au moins pour une part, être comprise comme relevant des propriétés de (...)
• 7 . Sur le complot, cf. en particulier, Frédéric Monier, Le complot dans la République, Paris, La (...)

A cela s'ajoute, mais plus tard, la dénonciation du complot. Cette dernière peut de ce point de vue apparaître comme autre chose que le produit de schèmes paranoïaques6. Opposant une autre révélation à celle des affaires, la dénonciation du complot renvoie bien à cette situation de « crise de régime » telle qu'elle est perçue par les acteurs et, ce faisant, à des schèmes d'interprétation et d'action historiquement éprouvés7. Elle correspond aussi à une stratégie politique en voie d'expérimentation sur le terrain européen : E. Likkanen y a recours au moment des fuites du concours, Jacques Santer parle de « chasse aux sorcières ». Surtout, elle apparaît ici particulièrement ajustée à la complexité du jeu. Du fait des alliances précaires et de l'incertitude forte qui pèse sur les relations internes aux institutions européennes, cette stratégie présente de fait toutes les caractéristiques d'une mise en abîme et rendant illisible la situation. C'est le cas pour les journalistes qui ne maîtrisent pas complètement les positions et les logiques journalistiques des autres pays que les leurs. C'est le cas aussi des relations entre les différents représentants nationaux au moment même où les relations sont tendues entre l'Allemagne et la France sur la négociation de l'agenda 2000.

• 8 . Le Conseil au sein duquel se jouent les négociations sur l'agenda 2000 et par voie de (...)
• 9 . Pour quelques précédents, cf. M. Abélès, La vie quotidienne au Parlement européen, Paris, (...)

Cette position de surplomb va pourtant s'infléchir à partir de novembre, mais là encore dans des cadres qui relèvent du test d'une nouvelle tactique politique : la parlementarisation du jeu institutionnel. Toutes les relations entre le Collège et les parlementaires ne se réduisent pas à un face à face. Là encore, la motion de censure doit être située dans son contexte. Au départ, elle ne correspond pas exactement à un acte démocratique de contrôle, mais plutôt à une transaction passée entre le président Santer et les parlementaires, et en particulier les socialistes, pour re-légitimer l'institution. Pour la Commission, l'intérêt est assez clair : il s'inscrit non seulement dans le contexte des scandales mais aussi d'un ensemble de négociations dans lequel la Commission est engagée -avec les représentants des Etats membres, au Conseil. Dans cette perspective, et sans doute aussi pour ramener l'enjeu dans le cadre des institutions les plus européennes8, la sortie de crise passe par l'innovation institutionnelle que représente ce vote de confiance. Cette procédure n'existe pas. Aussi c'est à l'aide d'une motion de censure déposée par le groupe socialiste (majoritaire) - ce qui lui permet au passage de renforcer sa position9 - qu'elle peut s'opérer.

• 10 . Successivement, tract commun des OSP, 15 novembre 1998 et BQE, 15 janvier 1999.
• 11 . Indépendamment des unes des quotidiens européens du mois de janvier, l'examen de (...)
• 12 . Sur le recours à ces technologies en temps de crise, cf. M. Dobry, Sociologie des crises (...)

La façon dont Jacques Santer s'en explique dès novembre dans une réunion avec les organisations syndicales et le discours de Pauline Green au moment du vote sont assez claires10. Et du reste c'est dans cette veine que s'inscrit le discours du président Santer du 11 janvier. En invitant à juger la Commission sur « son action d'ensemble et son bilan réel en tant que Collège », le discours de Jacques Santer est un discours de vote de confiance : il s'inscrit dans huit points généraux qui non seulement minorent les affaires, mais représentent un véritable programme politique (sur l'emploi, l'Euro, l'élargissement, la réforme institutionnelle). Cette inflexion parlementariste s'observe dans l'appel aux réflexes politiques des parlementaires : « La Commission n'a pas voulu faire pression sur les parlementaires - énonce Jacques Santer lors de son discours. Je connais moi-même trop bien la vie parlementaire ici mais aussi dans mon pays. Mais la Commission sait qu'elle a besoin de la confiance ».Une fois la motion de censure écartée, Jacques Santer prend la parole :« votre message à la Commission est clair, je l'ai reçu cinq sur cinq. Je prends à cœur les critiques exprimées, j'accepte la création d'un comité des sages et ses recommandations seront suivies d'effets ». Et Jacques Santer de conclure : « le Parlement européen a affirmé avec force son autorité et renforcé son rôle de contrôle démocratique ». Tout indique - on y reviendra - que Jacques Santer attend de ce revirement qu'il mette fin à ce qui est de plus en plus appelé une « crise institutionnelle ». Partout ailleurs qu'au Parlement, la définition de la situation est celle du lancement de l'Euro11 et il est assez probable que la nomination du groupe des sages ait été perçue comme une technologie politique de « maîtrise des crises » suffisante au même titre que la transformation de l'UCLAF en Olaf, organisme indépendant12.

• 13 . BQE, 22 janvier 1999.

Cette transformation du jeu se donne encore à voir dans les résultats du vote de cette seconde motion et dans ses interprétations. Ceux-ci montrent, de façon analogue à ce qu'on observe au sein de la Commission, une opposition très forte entre les pays du Nord et ceux du Sud. Si tous les Allemands ont voté oui, tous les Espagnols, les Portugais et les Italiens ont voté contre. À cela s'ajoutent les divisions internes et la politisation des discours et des prises de positions. Tout au long des débats, les arguments « électoraux » sont constamment évoqués. Les échanges prennent du reste la forme de jeux-test politiques où se rodent des alliances possibles ou encore l'identité des marques politiques. Pour donner quelques exemples, Nicole Fontaine et un ensemble de députés ayant voté non à la seconde motion dénoncent « l'esprit partisan et les intérêts nationaux » dans un registre européen qui préfigure directement ce que sera la campagne de l'UDF. Au moment de la nomination du groupe d'experts, Hervé Fabre-Aubrespy écrit un courrier à José Maria Gil-Roblès pour lui proposer de nommer Antoine Gaudino, le révélateur de l'affaire Urba13.

• 14 . L'API a un poids important à Bruxelles. Elle regroupe la quasi-totalité des journalistes et (...)

Cette transformation du jeu s'observe enfin dans la distance que les journalistes prennent de plus en plus collectivement. Cette distance se marque dans la fonction de contrôle démocratique qu'ils entendent incarner, et ce d'autant plus que l'Association de la Presse Internationale a pris position contre les manœuvres de la Commission14. L'article de Jean Quatremer, du 31 janvier 1999, est ainsi parfaitement exemplaire de la façon dont les journalistes font valoir leur vigilance. Il relate en effet une bévue de la Commission qui laisse s'afficher une note regrettant « la prise de la salle de presse par les journalistes d'investigation » et incite à « une dose de cynisme pour tenir les confrontations » avec les journalistes. Cet événement fait là encore grand bruit et prend toutes les caractéristiques d'une autre « affaire dans l'affaire », à un moment où les effets de la nomination du comité des sages se sont tassés et où la plupart des représentants s'accordent à reconnaître que les jeux sont faits.

La politisation qui résulte de la crise et de cette succession de coups peut se lire d'une autre manière : dans la position centrale prise par la Commission dans le dispositif institutionnel, et ce au détriment d'un Conseil largement absent de ces débats. L'hypothèse est en effet permise que le scandale a moins nui à la Commission qu'on l'a dit. En devenant un « point focal », la Commission s'est trouvée placée au centre du jeu et d'une certaine façon elle a renforcé la position de « centre de force » qu'elle tend déjà à occuper au sein des institutions européennes15. Dans ce moment qui aurait dû faire la part belle au Conseil (agenda 2000, réforme institutionnelle, et nomination de la future Commission), les affaires semblent moins avoir été l'instrument de la victoire de la démocratie que d'un déplacement du jeu vers les institutions les plus européennes, bon remède temporaire aux frustrations observées.

• 16 . Le comité des sages a été désigné le 28 janvier 1999 par la conférence des présidents du (...)

Les Commissaires sont d'autant plus en mesure de croire à la confiance dans la « force institutionnelle » de la Commission que celle-ci s'est trouvée renforcée dans les luttes. Il est en premier lieu frappant de constater que la démission n'est pas l'effet d'un « jeu tendu », mais qu'elle est passée par une « instance d'exécution » extérieure, le comité des sages, et qui plus est nommé par un compromis entre le Parlement et la Commission elle même16. En d'autres termes, l'autorité symbolique dont la Commission est investie - en tant que « gardienne des traités » mais surtout détentrice du monopole de l'intérêt communautaire - apparaît telle qu'il est presque impossible pour la plupart des parlementaires de penser à la renverser. Lorsqu'à la veille de la remise du rapport des sages, les différents groupes dramatisent la situation et font monter la pression, les arguments sont échangés par presse ou communiqués interposés.

• 17 . BQE, 6 janvier 1999.

Mais, au-delà, s'instaure tout au long de l'affaire comme une pédagogie du jugement qui renforce une symbolique des institutions européennes qui fait de la Commission le cœur de la construction de l'Europe. A l'extérieur, les arguments développés par l'agence Europe sont de ce point de vue très significatifs : « Les critiques aux lacunes, voire aux fautes de la gestion budgétaire se sont transformées, au cours des mois, en une remise en cause globale de toute l'action de la Commission européenne, à la plus grande joie des adversaires de la construction européenne elle-même.[…] Mais il est nécessaire de garder le sens des proportions. Un jugement politique sur la Commission doit se fonder sur l'évaluation de son activité par rapport à l'Europe, sur la valeur de ses initiatives, son comportement face au Conseil et aux autres institutions, sa capacité de proposer ce qu'il faut au moment où il faut et de savoir le défendre si nécessaire devant les états membres »17.

• 18 . BQE, 14 janvier 1999.

Les prises de position au moment de la censure sont tout aussi exemplaires. C'est tout particulièrement le cas à gauche. Si elle augmente la capacité de négociation du PSE, la proposition de la fausse motion de censure est destinée à relégitimer la Commission. Mais indépendamment de cette tentative, les discours tenus représentent des pratiques de consolidation institutionnelle. Dans le climat de la création de compromis et de la relative confiance à l'égard du vote du PPE, le socialiste (membre du PDS italien) lance un appel aux composantes pro-européennes pour qu'on arrête une crise sans précédent. Si la dramatisation relève des stratégies politiques de sortie de crise, son discours porte bien sur la « valeur » que représente la Commission parmi les institutions européennes : « c'est une chose que de demander à la Commission de corriger ses défauts de gestion et de mettre en route sa propre réforme, c'en est une autre que de provoquer une crise et favoriser la diminution de son autonomie, une sorte de mise sous tutelle qui la réduise à une sorte d'agence du Conseil »18.

• 19 . BQE, 7 janvier 1999.

Mais c'est aussi le cas à droite. Dans le climat de politisation qui marque les affrontements, les catégories politiques viennent brouiller les possibilités d'une opposition frontale, même en provenance de « la droite ». Bien que la Commission soit plutôt à dominante sociale-démocrate, elle est dirigée par un démocrate-chrétien. Aussi l'opposition porte moins sur le Collège des commissaires que sur les deux socialistes Manuel Marin et Edith Cresson. Il est assez frappant que le rapport Brock (député PPE) sur la réforme institutionnelle qui sort précisément au moment des débats sur la censure reprenne un ensemble de propositions de Jacques Delors, telles qu'elles apparaissent dans la presse depuis mai 1998, puis au début janvier 1999, visant précisément à renforcer la position gouvernementale de la Commission. C'est bien cette transformation de la Commission en gouvernement en relation plus étroite avec le Parlement, et ce faisant le déplacement du centre de gravité du triptyque institutionnel vers des formes plus proches des jeux politiques nationaux, qu'ont en tête la plupart des députés, et non sa délégitimation. Ce n'est pas véritablement étonnant que ce rapport soit critiqué sur les marges villiéristes par Georges Barthu qui dénonce « la transformation progressive de la Commission en une sorte de gouvernement »19.

• 20 . Marc Abélès, La vie quotidienne au Parlement européen, op.cit, p. 240.

Si ces processus de consolidation institutionnelle mériteraient plus ample développement, la nomination de Romano Prodi à la tête de la Commission n'infirme en tout cas pas ce processus plus général de transformation de la Commission en gouvernement de l'Europe. Il reste qu'avant d'en venir aux effets, ces quelques lignes de conclusion voudraient d'abord porter sur les processus dans lesquels a pris forme le scandale. Ceux-ci sont à comprendre dans une double dimension. Ils correspondent d'abord à des processus de moyen terme et qui tiennent à la redistribution des ressources politiques internes aux institutions. Marc Abélès a bien montré la frustration structurelle des parlementaires européens20. Elle se double ici du décalage entre les attentes suscitées par le traité d'Amsterdam et, en l'absence de ratification, l'exclusion des processus capitaux se jouant entre la Commission et le Conseil. Et surtout elles en rejoignent d'autres qui portent sur les groupes minoritaires au Parlement et - c'est un point de départ - celle des fonctionnaires européens. Ces frustrations ne fonctionnent cependant pas comme un facteur extérieur. Le scandale naît en effet du succès des mobilisations qui s'opèrent, c'est-à-dire dans l'action et surtout dans des tentatives, ici réussies, d'accorder des stratégies très différentes et, chemin faisant, de réduire la complexité du jeu. De ce point de vue, on peut faire l'hypothèse que beaucoup de choses se sont jouées dans la mise en accord des temporalités très différentes dans lesquels les acteurs sont ici collectivement engagés -c'est un des problèmes que pose l'existence d'un espace institutionnel européen. Sans en faire un facteur, il y a eu comme une tentative d'harmoniser ou de faire « converger » les calendriers très différents dans lesquels ils évoluent : calendriers nationaux, des groupes parlementaires, du Conseil et des négociations, de la Commission, des journalistes qui préparent les élections européennes. La mise en parallèle de ceux-ci montrent comme des zones de rencontres et de turbulence et, d'une certaine manière, les affaires ont favorisé l'émergence d'un point de coordination et d'ajustement entre ces différentes temporalités et ce n'est pas là le moindre des signes de la construction, au moins éphémère, d'un espace politique.

• 21 . Paris, Presses Universitaires de France, 1968.

De ce point de vue, le scandale pourrait bien représenter un instrument de mis en ordre du jeu politique. L'un de ses effets a du reste été ici d'importer un ensemble de schèmes politiques éprouvés dans les différents espaces nationaux (opération « mains propres », dénonciation du complot, stratégie jusqu'au-boutiste, usages politiques des affaires), permettant aux acteurs de remettre de l'ordre dans cet univers complexe et, surtout, de « jouer » ensemble. C'est de cette forme d'« excitation collective », pour emprunter au Durkheim des formes élémentaires de la vie religieuse21, qu'est né l'emblème de la victoire de la démocratie européenne. Reste à savoir quelle sera la pérennité de ses effets. Seule une sociologie politique de l'Europe nourrie par l'étude empirique des acteurs, des enjeux qui les animent, des perceptions qu'ils en ont, ou encore de la façon se construisent leurs interdépendances, permettra de le dire.